Les séances du Conseil municipal
Les séances du conseil municipal sont publiques.
Chaque citoyen peut donc y assister.
Elles se tiennent, sauf exception, dans la salle du conseil.
Le prochain Conseil municipal se réunira mercredi 29 mars 2023 à 17h en mairie.
Compte-rendu des conseils municipaux à télécharger :
Les délibérations du conseil municipal du 23/02/2023 sont consultables via le lien https://drive.google.com/drive/folders/11aKJmYnwIgiVg0WxPhuQVmB2N9q-tj89?usp=share_link
Les délibérations du conseil municipal du 24/01/2023 sont consultables via le lien https://drive.google.com/drive/folders/1H-_dgyUqNgIfibtxSy5GDcXm3g686KM-?usp=share_link
Les délibérations du conseil municipal du 14/12/2022 sont consultables via le lien https://drive.google.com/drive/folders/1yGIG_ijok7YJGUaUl0lN–woj-aBf1FS?usp=share_link
Les délibérations du conseil municipal du 07/10/2022 sont consultables via le lien https://drive.google.com/drive/folders/1e2iedhVwpTZ67n3Mx4bQj2bgSJVsQvDM?usp=sharing
Retrouvez les comptes-rendus des précédents conseils sur la page Archives des conseils municipaux.
Bulletins municipaux
Vous pouvez télécharger le bulletin n°47 ci-dessous :
Les précédents bulletins sont consultables sur la page Archives des bulletins municipaux.
Arrêté municipal relatif à l’occupation irrégulière du domaine public
Équipement hivernal des véhicules
Par arrêté préfectoral, il est obligatoire pour certains véhicules, du 1er novembre au 31 mars et dans 28 communes du Var, d’être équipé de pneus hiver ou chaînes ou chaussettes à neige. Sont par exemple concernées les communes d’Aups et de Tourtour.
Information sur les risques majeurs
Dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde, la commune a élaboré un Document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM). Vous pouvez le consulter et le télécharger ci-dessous :
Par ailleurs, la plateforme Géorisques récapitule par commune les risques naturels et technologiques. Pour accéder à la consultation des risques recensés pour Villecroze, vous pouvez flasher le QR code ci-contre ou suivre le lien : https://www.georisques.gouv.fr/mes-risques/connaitre-les-risques-pres-de-chez-moi/rapport2?form-commune=true&codeInsee=83149&city=Villecroze&lon=6.281191&lat=43.56176&typeForm=commune&postCode=83690&go_back=/accueil-collectivite&type=municipality&propertiesType=&commune=83690%2C%20Villecroze.
Autorisation pour les travaux de l’IGN
Déclaration des manifestations sportives
Le dépôt de dossiers de déclaration des manifestations sportives peut désormais se faire en ligne sur la plateforme : https://83.manifestationsportive.fr/
Chiens de protection : conseils et retours d’expérience
Saison de chasse 2022-2023
Saison de pêche
Les arrêtés réglementant la pêche dans le Var sont consultables ci-dessous :
Réglementation de la pêche à l’aimant
Cette pratique, consistant à utiliser des aimants pour rechercher des objets de diverses époques, nécessite :
- l’autorisation de l’Etat pour les cours d’eau explorés
- l’autorisation du propriétaire et, dans certains cas, du préfet pour les terrains.
D’autre part, elle peut engendrer des risques en cas de mise au jour d’explosifs.
J’alerte l’ARCEP
Vous pouvez signaler tous les dysfonctionnements rencontrés avec les opérateurs fixes, mobiles, internet et postaux sur une seule plateforme, mise en place par l’ARCEP (Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes) : https://jalerte.arcep.fr. La procédure, simple et rapide, concerne aussi bien les particuliers que les entreprises et les collectivités.
Vous pouvez, en complément, contacter directement les opérateurs pour les alerter sur la mauvaise qualité du réseau :
Pour vous opposer au démarchage téléphonique, il existe le service gratuit Bloctel. Toutes les infos sont sur le site https://www.bloctel.gouv.fr/.
Projet de rénovation urbaine
Le cahier des charges de ce projet est téléchargeable ci-dessous :
Les plans d’état des lieux établis par un cabinet de géomètres sont téléchargeables ci-dessous :
Réglementation sur les lâchers de ballons
Nous vous informons que, suite à un arrêté préfectoral en date du 12 janvier 2018 et pour des raisons de protection environnementale, les lâchers de ballons et de lanternes volantes sont interdits dans le Var, à l’exception du cadre des commémorations à caractère patriotique.
