Informations municipales

Les séances du Conseil municipal

Les séances du conseil municipal sont publiques.
Chaque citoyen peut donc y assister.
Elles se tiennent, sauf exception, dans la salle du conseil.

Le Conseil municipal s’est réuni mercredi 17 mars 2021 à la Maison des Associations.

Compte-rendu des conseils municipaux à télécharger :

Retrouvez les comptes-rendus des précédents conseils sur la page Archives des conseils municipaux.

Bulletins municipaux

Le bulletin municipal n°43 de l’hiver 2020-2021 a paru.

Les précédents bulletins sont consultables sur la page Archives des bulletins municipaux.

Information sur les risques majeurs

Dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde, la commune a élaboré un Document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM). Vous pouvez le consulter et le télécharger ci-dessous :

Etat d’abandon manifeste et déclaration d’utilité publique

Un arrêté préfectoral déclarant d’utilité publique le projet d’agrandissement du parc municipal et déclarant cessible la parcelle AB 158 en état d’abandon manifeste, nécessaire à la réalisation du projet, au bénéfice de la commune de Villecroze a été publié :

Le procès-verbal définitif de l’état d’abandon manifeste de l’immeuble cadastré AB 158 a été dressé. La notice explicative de la demande de déclaration d’utilité publique (DUP) suite à la procédure de parcelle en état d’abandon manifeste est mise à disposition du public pendant un mois, en mairie et sur le site internet de la commune.

Déclaration des manifestations sportives

Le dépôt de dossiers de déclaration des manifestations sportives peut désormais se faire en ligne sur la plateforme : https://83.manifestationsportive.fr/

Réglementation de la pêche à l’aimant

Cette pratique, consistant à utiliser des aimants pour rechercher des objets de diverses époques, nécessite :

  • l’autorisation de l’Etat pour les cours d’eau explorés
  • l’autorisation du propriétaire et, dans certains cas, du préfet pour les terrains.

D’autre part, elle peut engendrer des risques en cas de mise au jour d’explosifs.

Saison de pêche 2021

Les arrêtés réglementant la pêche dans le Var sont consultables ci-dessous :

Saison de chasse 2020-2021

L’arrêté préfectoral concernant la saison de chasse 2020-2021 est consultable ci-dessous :

J’alerte l’ARCEP

Vous pouvez signaler tous les dysfonctionnements rencontrés avec les opérateurs fixes, mobiles, internet et postaux sur une seule plateforme, mise en place par l’ARCEP (Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes) : https://jalerte.arcep.fr

La procédure, simple et rapide, concerne aussi bien les particuliers que les entreprises et les collectivités.

Vous pouvez, en complément, contacter directement les opérateurs pour les alerter sur la mauvaise qualité du réseau :

Projet de rénovation urbaine

Le cahier des charges de ce projet est téléchargeable ci-dessous :

Les plans d’état des lieux établis par un cabinet de géomètres sont téléchargeables ci-dessous :

Réglementation sur les lâchers de ballons

Nous vous informons que, suite à un arrêté préfectoral en date du 12 janvier 2018 et pour des raisons de protection environnementale, les lâchers de ballons et de lanternes volantes sont interdits dans le Var, à l’exception du cadre des commémorations à caractère patriotique.

Parc Naturel Régional du Verdon