Arrêtés municipaux
Les séances du Conseil municipal
Les séances du conseil municipal sont publiques.
Chaque citoyen peut donc y assister.
Elles se tiennent, sauf exception, dans la salle du conseil.
Le Conseil municipal se réunira jeudi 28 septembre 2023 à 17h en mairie.
A l’ordre du jour :
1/ Approbation du procès-verbal du 04/09/2023
2/ Taxe d’habitation : majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
3/ Convention avec le CDG83 pour la mise en place du référent déontologue pour les élus
4/ Rapport pour la Qualité du Service (RPQS) de l’eau
5/ Admission en non-valeur / créances éteintes sur le budget de l’eau
6/ Autorisation d’acaht de la parcelle section AE n°311 à la SAFER
7/ Décisions modificatives
8/ Affaires diverses.
Compte-rendu des conseils municipaux à télécharger :
Les délibérations du conseil municipal du 04/09/2023 sont accessibles via le lien https://drive.google.com/drive/folders/1dNYB2DhNTp6dSLI7o_H2Cm4Oh1vATdtT?usp=sharing
Les délibérations du conseil municipal du 26/07/2023 sont accessibles via le lien https://drive.google.com/drive/folders/1KOCvFK83pduA567obfnZHQOo1RC0zWHT?usp=drive_link
Les délibérations du conseil municipal du 26/06/2023 sont accessibles via le lien https://drive.google.com/drive/folders/1rHKTrpSXwtxuco7v9zn2DRHtJoTl5tpE?usp=drive_link
Les délibérations du conseil municipal du 05/05/2023 sont accessibles via le lien https://drive.google.com/drive/folders/1L7hfsrs0S6Ii4Mp1chxZiuJhodhf7m8P?usp=share_link
Les délibérations du conseil municipal du 29/03/2023 sont accessibles via le lien https://drive.google.com/drive/folders/1R6kjaG5qkvp_tNRRcYokh8qxN9tE_bl5?usp=share_link
Les délibérations du conseil municipal du 23/02/2023 sont consultables via le lien https://drive.google.com/drive/folders/11aKJmYnwIgiVg0WxPhuQVmB2N9q-tj89?usp=share_link
Les délibérations du conseil municipal du 24/01/2023 sont consultables via le lien https://drive.google.com/drive/folders/1H-_dgyUqNgIfibtxSy5GDcXm3g686KM-?usp=share_link
Retrouvez les comptes-rendus des précédents conseils sur la page Archives des conseils municipaux.
Bulletins municipaux
Vous pouvez télécharger le bulletin n°48 ci-dessous :
Les précédents bulletins sont consultables sur la page Archives des bulletins municipaux.
Information sur les risques majeurs
Dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde, la commune a élaboré un Document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM). Vous pouvez le consulter et le télécharger ci-dessous :
Par ailleurs, la plateforme Géorisques récapitule par commune les risques naturels et technologiques. Pour accéder à la consultation des risques recensés pour Villecroze, vous pouvez flasher le QR code ci-contre ou suivre le lien : https://www.georisques.gouv.fr/mes-risques/connaitre-les-risques-pres-de-chez-moi/rapport2?form-commune=true&codeInsee=83149&city=Villecroze&lon=6.281191&lat=43.56176&typeForm=commune&postCode=83690&go_back=/accueil-collectivite&type=municipality&propertiesType=&commune=83690%2C%20Villecroze.
Autorisation pour les travaux de l’IGN
Déclaration des manifestations sportives
Le dépôt de dossiers de déclaration des manifestations sportives peut désormais se faire en ligne sur la plateforme : https://83.manifestationsportive.fr/
Campagne de lutte contre les violences dans le sport
Chiens de protection : conseils et retours d’expérience
Saison de chasse 2023-2024
Saison de pêche
Les arrêtés réglementant la pêche dans le Var sont consultables ci-dessous :
Réglementation de la pêche à l’aimant
Cette pratique, consistant à utiliser des aimants pour rechercher des objets de diverses époques, nécessite :
- l’autorisation de l’Etat pour les cours d’eau explorés
- l’autorisation du propriétaire et, dans certains cas, du préfet pour les terrains.
D’autre part, elle peut engendrer des risques en cas de mise au jour d’explosifs.
J’alerte l’ARCEP
Vous pouvez signaler tous les dysfonctionnements rencontrés avec les opérateurs fixes, mobiles, internet et postaux sur une seule plateforme : https://jalerte.arcep.fr/.
Vous pouvez en complément contacter directement les opérateurs pour les alerter sur la mauvaise qualité du réseau :
Pour vous opposer au démarchage téléphonique, il existe le service gratuit Bloctel. Toutes les infos sont sur le site https://www.bloctel.gouv.fr/
Implantation d’un pylône Bouygues Telecom
Le dossier d’information concernant la future installation d’une antenne relais est consultable ci-dessous ou en mairie sur demande.
Vignettes Crit’Air
Dans le cadre du plan urgence transport, les mesures de circulation différenciée seront mises en œuvre lors des pics de pollution de l’air dans le Var à partir du 1er juin 2023.
Toutes les informations relatives à ces mesures sont sur le site de la préfecture du Var : https://www.var.gouv.fr/plan-urgence-transport-la-circulation-differenciee-a11599.html
Réglementation sur les lâchers de ballons
Nous vous informons que, suite à un arrêté préfectoral en date du 12 janvier 2018 et pour des raisons de protection environnementale, les lâchers de ballons et de lanternes volantes sont interdits dans le Var, à l’exception du cadre des commémorations à caractère patriotique.
