Informations municipales

Les séances du Conseil municipal

Les séances du conseil municipal sont publiques.
Chaque citoyen peut donc y assister.
Elles se tiennent, sauf exception, dans la salle du conseil.

Le prochain Conseil municipal se réunira mercredi 14 décembre 2022 à 17h en mairie.

Compte-rendu des conseils municipaux à télécharger :

Les délibérations du conseil municipal du 07/10/2022 sont consultables via le lien https://drive.google.com/drive/folders/1e2iedhVwpTZ67n3Mx4bQj2bgSJVsQvDM?usp=sharing

Les délibérations du conseil municipal du 23/09/2022 sont consultables via le lien https://drive.google.com/drive/folders/1fKXb3O9f11OEGq-nN4tvpxxwR71USy39?usp=sharing.

Retrouvez les comptes-rendus des précédents conseils sur la page Archives des conseils municipaux.

Arrêté municipal relatif à l’occupation irrégulière du domaine public

Équipement hivernal des véhicules

Par arrêté préfectoral, il est obligatoire pour certains véhicules, du 1er novembre au 31 mars et dans 28 communes du Var, d’être équipé de pneus hiver ou chaînes ou chaussettes à neige. Sont par exemple concernées les communes d’Aups et de Tourtour.

Bulletins municipaux

Vous pouvez télécharger le bulletin n°46 ci-dessous :

Les précédents bulletins sont consultables sur la page Archives des bulletins municipaux.

Information sur les risques majeurs

Dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde, la commune a élaboré un Document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM). Vous pouvez le consulter et le télécharger ci-dessous :

Par ailleurs, la plateforme Géorisques récapitule par commune les risques naturels et technologiques. Pour accéder à la consultation des risques recensés pour Villecroze, vous pouvez flasher le QR code ci-contre ou suivre le lien : https://www.georisques.gouv.fr/mes-risques/connaitre-les-risques-pres-de-chez-moi/rapport2?form-commune=true&codeInsee=83149&city=Villecroze&lon=6.281191&lat=43.56176&typeForm=commune&postCode=83690&go_back=/accueil-collectivite&type=municipality&propertiesType=&commune=83690%2C%20Villecroze.

Autorisation pour les travaux de l’IGN

Déclaration des manifestations sportives

Le dépôt de dossiers de déclaration des manifestations sportives peut désormais se faire en ligne sur la plateforme : https://83.manifestationsportive.fr/

Chiens de protection : conseils et retours d’expérience

Saison de chasse 2022-2023

Saison de pêche

Les arrêtés réglementant la pêche dans le Var sont consultables ci-dessous :

Réglementation de la pêche à l’aimant

Cette pratique, consistant à utiliser des aimants pour rechercher des objets de diverses époques, nécessite :

  • l’autorisation de l’Etat pour les cours d’eau explorés
  • l’autorisation du propriétaire et, dans certains cas, du préfet pour les terrains.

D’autre part, elle peut engendrer des risques en cas de mise au jour d’explosifs.

J’alerte l’ARCEP

Vous pouvez signaler tous les dysfonctionnements rencontrés avec les opérateurs fixes, mobiles, internet et postaux sur une seule plateforme, mise en place par l’ARCEP (Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes) : https://jalerte.arcep.fr. La procédure, simple et rapide, concerne aussi bien les particuliers que les entreprises et les collectivités.

Vous pouvez, en complément, contacter directement les opérateurs pour les alerter sur la mauvaise qualité du réseau :

Pour vous opposer au démarchage téléphonique, il existe le service gratuit Bloctel. Toutes les infos sont sur le site https://www.bloctel.gouv.fr/.

Projet de rénovation urbaine

Le cahier des charges de ce projet est téléchargeable ci-dessous :

Les plans d’état des lieux établis par un cabinet de géomètres sont téléchargeables ci-dessous :

Réglementation sur les lâchers de ballons

Nous vous informons que, suite à un arrêté préfectoral en date du 12 janvier 2018 et pour des raisons de protection environnementale, les lâchers de ballons et de lanternes volantes sont interdits dans le Var, à l’exception du cadre des commémorations à caractère patriotique.