Informations municipales

Les séances du Conseil municipal

Les séances du conseil municipal sont publiques.
Chaque citoyen peut donc y assister.
Elles se tiennent, sauf exception, dans la salle du conseil.

Le Conseil municipal s’est réuni mercredi 23 septembre 2020 à 17h30 en mairie.

A l’ordre du jour :

1/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 10/07/2020

2/ Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

3/ Approbation du règlement intérieur de la bibliothèque

4/ Désherbage des documents de la bibliothèque municipale

5/ Adhésion de la commune au service de remplacement du CDG 83 pour la « mission intérim territorial » dans le cadre de l’article 25 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984

6/ Solidarité Liban : don

7/ Maison Tolédo : Déclaration d’Utilité Publique (DUP)

8/ Acquisition Maison Pons

9/ Décisions modificatives n°2 et 3 budget commune

10/ Emprunt acquisition Maison Pons

11/ Emprunt acquisition véhicule de police

12/ Demande de subvention au titre du Contrat Régional d’Equilibre Territorial (CRET) 2ème génération

13/ Autorisation donnée à M. le Maire pour signer un acte de servitude de passage de réseaux

14/ Modification des délégués aux Communes Forestières

15/ Modification des délégués auprès du Symielecvar

16/ Accord de principe pour la création d’une résidence autonome

17/ Subvention complémentaire pour le centre aéré Les Diablotins de Tourtour

18/ Affaires diverses.

Compte-rendu des conseils municipaux à télécharger :

Retrouvez les comptes-rendus des précédents conseils sur la page Archives des conseils municipaux.

Bulletins municipaux

Le bulletin municipal n°42 de l’été 2020 est consultable ci-dessous :

Les précédents bulletins sont consultables sur la page Archives des bulletins municipaux.

Information sur les risques majeurs

Dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde, la commune a élaboré un Document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM). Vous pouvez le consulter et le télécharger ci-dessous :

Etat d’abandon manifeste

Le procès-verbal définitif de l’état d’abandon manifeste de l’immeuble cadastré AB 158 a été dressé. La notice explicative de la demande de déclaration d’utilité publique (DUP) suite à la procédure de parcelle en état d’abandon manifeste est mise à disposition du public pendant un mois, en mairie et sur le site internet de la commune.

Réglementation de la pêche à l’aimant

Cette pratique, consistant à utiliser des aimants pour rechercher des objets de diverses époques, nécessite :

  • l’autorisation de l’Etat pour les cours d’eau explorés
  • l’autorisation du propriétaire et, dans certains cas, du préfet pour les terrains.

D’autre part, elle peut engendrer des risques en cas de mise au jour d’explosifs.

Saison de chasse 2020-2021

L’arrêté préfectoral concernant la saison de chasse 2020-2021 est consultable ci-dessous :

J’alerte l’ARCEP

Vous pouvez désormais signaler tous les dysfonctionnements rencontrés avec les opérateurs fixes, mobiles, internet et postaux sur une seule plateforme, mise en place par l’ARCEP (Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes) : https://jalerte.arcep.fr

La procédure, simple et rapide, concerne aussi bien les particuliers que les entreprises et les collectivités.

Projet de rénovation urbaine

Le cahier des charges de ce projet est téléchargeable ci-dessous :

Les plans d’état des lieux établis par un cabinet de géomètres sont téléchargeables ci-dessous :

Réglementation sur les lâchers de ballons

Nous vous informons que, suite à un arrêté préfectoral en date du 12 janvier 2018 et pour des raisons de protection environnementale, les lâchers de ballons et de lanternes volantes sont interdits dans le Var, à l’exception du cadre des commémorations à caractère patriotique.

Parc Naturel Régional du Verdon

Le compte-rendu de la réunion du 18 septembre 2019 est consultable ci-dessous :